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Quelle est la durée de validité d’un inventaire amiante pour Bruxelles Environnement (ex IBGE) ?

Dans l’Arrêté du 10-04-2008, aucune durée de validité n’est mentionnée. Ceci ne concerne que les inventaires destructifs conformes à la réglementation de Bruxelles Environnement.   Toutefois,...

validité

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